Alexandre Weiss

Auteur Photographe

tel: (0033) 613977953
Paris-Morbihan-France

STATUTS

Fiscal

Auteur Photographe
 Code NAF : 90.03 B
(autre création artistique)
SIRET 509 352 092 00019
TVA franchise en base. TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.

Social

AGESSA Affilié au régime
 des artistes-auteurs
 IRTEC caisse de retraite complémentaire

Juridique

Droit d’auteur:
Le droit d’auteur constitue une branche de la propriété artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique protecteur pour l’auteur, créateur d’une œuvre de l’esprit. L’ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
DEVIS VISITE VIRTUELLE ICI

Devis détaillé de visite virtuelle 360°

Informations clients:
Lieu de prise de vue:
CAPTCHA
S'il vous plaît patienter ...